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1. PRÉSENTATION DU SITE.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateur.rice.s du site www.alicepouillevet.fr l'identité des différent.e.s intervenant.e.s dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Alice Pouillevet – SIRET – 53 cours vitton, 69006 LYON
Créatrice/webmaster : - Alice Pouillevet – apouillevet@gmail.com
CMS : Webflow
Hébergeur : OVH
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L’utilisation du site www.alicepouillevet.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
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4. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.alicepouillevet.fr est soumis au droit français.
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.